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R.C.A.3V.Q. 147 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 86
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Texte intégral
86.(Abrogé : 2014, R.C.A.3V.Q. 172, a. 142.).
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 86; 2014, R.C.A.3V.Q. 172, a. 142.
86.La tarification pour 32 séances de 50 minutes chacune d’aérobie pour adulte est la suivante :
1°le tarif est de 113 $ pour un résident;
2°le tarif est de 169,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 86.
86.La tarification pour 32 séances de 50 minutes chacune d’aérobie pour adulte est la suivante :
1°le tarif est de 113 $ pour un résident;
2°le tarif est de 169,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 86.
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